Le conseil général

N° DES RAPPORTS

Fonds départemental d'aide au Conseil.

Volontaires pour la solidarité internationale des Hauts-de-Seine.

Subventions forfaitaires de fonctionnement pour l'organisation de congrès.

Convention tripartite à conclure avec l'Association Vie Active pour autoriser la Résidence la Chamade 2, rue des Grands Buissons à Nanterre à accueillir des personnes âgées dépendantes.

Pacte Hauts-de-Seine.
Etudes pré-opérationnelles de revalorisation urbaine des quartiers des Grèves et des Bouviers. Attribution d'une subvention à l'Office Public Municipal d'HLM et à la ville de Colombes.

Aide aux petits propriétaires fonciers.

Fontenay-aux-Roses.
Avenant n° 1 à la convention de réservation de logements sociaux dans le cadre de l'aide financière départementale pour surcharge foncière. Construction de quarante logements financés en PLUS et PLAI-I situées 2/4, rue André Salel et 121/123, rue Boucicaut.

Antony et Vaucresson.
Aide financière départementale pour le dépassement de la charge foncière de référence dans le cadre de la construction de logements sociaux. Attribution de deux subventions.

Aide départementale pour enfouissement de réseaux d'électricité.

Demande de prorogation d'une aide départementale pour une étude générale d'aménagement et d'urbanisme menée par la commune d'Antony.

Fonds départemental " PROCOMS 92 ".

Gestion Opérationnelle et Dynamique des Entreprises.

Actions du Département pour l'emploi 
Stages de formation professionnelle - Demandes de remise gracieuse de dette.

Actions du Département pour l'emploi
Aide financière à la commune de Bourg-la-Reine pour l'équipement bureautique dans les lieux d'accueil des demandeurs d'emploi.

Convention tripartite à conclure avec la SA EMERA pour autoriser la Résidence EMERA - 121 avenue de Verdun à Châtillon à accueillir des personnes âgées dépendantes.

Participation du Département au fonctionnement du Tribunal de Commerce de Nanterre.

Attribution de subventions de fonctionnement pour l'organisation de manifestations festives.

Pacte des Hauts-de-Seine - Ville de Sceaux
Site prioritaire des Blagis - Programme d'action sociale et urbaine - Attribution d'une subvention à la ville pour l'aménagement de la Halle des Blagis.

Autorisation de signature d'avenants de transfert aux marchés 42 DI 03 et 55 DI 03 conclus pour l'hébergement du portail d'entreprise et des sites Internet du Département.

6^ème coupe du monde à l'épée.

Nanterre.
Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées - Volet Aide à la Pierre - Acquisition et réhabilitation d'un logement d'insertion - Attribution d'une subvention.

Asnières - Issy-les-Moulineaux.
Plan départemental d'aide au logement des personnes en difficulté - Volet Aide à la pierre - Attribution de deux subventions.

Travaux de réhabilitation du collecteur unitaire visitable - Rue Jean Bleuzen à Vanves.

Travaux de réhabilitation du collecteur unitaire visitable - Rue Jean-Baptiste Clément à Clamart.

Autorisation de signature du marché d'acquisition du progiciel de gestion de l'aide sociale générale et de l'allocation personnalisée à l'autonomie.

Fourniture d'ouvrages et de CD Rom édités à l'étranger pour les besoins des services départementaux et du pôle Léonard de Vinci.

Concours financiers aux communes pour l'acquisition, l'aménagement et le réaménagement d'espaces verts.

Collège Guy Moquet à Gennevilliers
Acquisition par le Département auprès de la commune de terrains nécessaires à la construction d'un gymnase et d'un parc de stationnement.

Attribution de subventions d'investissement pour la mise en place d'un système de rafraîchissement d'air dans les établissements des Hauts-de-Seine accueillant des personnes âgées dépendantes.

Autorisation de signature d'un avenant n° 1 au marché

n°04-068 relatif aux travaux d'impression et de reprographie pour les services du Département - Lot n° 2 : impression de documents et imprimés divers.

Maintenance et exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage, régulation, supervision de bâtiments départementaux.

Autorisation de signature d'un avenant n°1 au marché

n°04 035 relatif à la surveillance de certains bâtiments départementaux et des manifestations exceptionnelles organisées par le Département.

Autorisation de signature d'un avenant n°1 au marché

n°04 040 relatif à la surveillance de certains bâtiments départementaux et des manifestations exceptionnelles organisées par le Département.

Subvention relative à l'organisation du Cross-Country départemental.

Modification de l'indice brut d'un poste d'agent contractuel affecté auprès d'un groupe politique.

Convention. Aménagement de la Route Départementale 39 avec un parking provisoire au numéro 19 boulevard Solférino à Rueil-Malmaison.

Convention. Aménagement de la Route Départementale 39 avec un parking provisoire aux numéros 3,5 et 7 boulevard Solférino à Rueil-Malmaison.

Travaux d'amélioration des routes départementales par renforcements ponctuels des assises. Attribution du marché.

Travaux d'entretien et de réparation des ouvrages d'art départementaux. Attribution du marché.

Fourniture, transport et mise en Suvre de matériaux enrobés aux liants hydrocarbones sur les routes départementales des Hauts-de-Seine. Attribution du marché.

Programme éclairage public. Commune de Courbevoie
Route Départementale 7. Quai du Maréchal Joffre section comprise entre la rue Carpeaux et la rue Jean-Baptiste Charcot. Attribution du marché.

Amélioration des voies principales de circulation - Commune de Gennevilliers.
Route Départementale 911 ,avenue Marcel Paul, section comprise entre l'allée des Barbanniers et l'autoroute A 86. Eclairage public - Attribution du marché.

Signature d'un avenant n° 2 au marché 14DI02 concernant l'acquisition d'équipements informatiques de type périphériques.

Passation d'un marché de prestations terrestres en Asie.

Subvention à la commune de Montrouge pour la réalisation d'un hôtel d'activités.

Pleins feux sur la marionnette - Année 2004.

Tramway Châtillon/Viroflay
Elaboration d'une charte urbaine et paysagère pour l'aménagement des espaces publics traversés par la future ligne de tramway Châtillon/Viroflay Rive Droite dans le sud du Département des Hauts-de-Seine. Approbation du marché de prestations intellectuelles.

Collèges - Voyages européens
Organisation de voyages scolaires dans le cadre du concours des voyages européens.

N° DES RAPPORTS

Fonds départemental d'aide au Conseil.

Volontaires pour la solidarité internationale des Hauts-de-Seine.

Subventions forfaitaires de fonctionnement pour l'organisation de congrès.

Convention tripartite à conclure avec l'Association Vie Active pour autoriser la Résidence la Chamade 2, rue des Grands Buissons à Nanterre à accueillir des personnes âgées dépendantes.

Pacte Hauts-de-Seine.
Etudes pré-opérationnelles de revalorisation urbaine des quartiers des Grèves et des Bouviers. Attribution d'une subvention à l'Office Public Municipal d'HLM et à la ville de Colombes.

Aide aux petits propriétaires fonciers.

Fontenay-aux-Roses.
Avenant n° 1 à la convention de réservation de logements sociaux dans le cadre de l'aide financière départementale pour surcharge foncière. Construction de quarante logements financés en PLUS et PLAI-I situées 2/4, rue André Salel et 121/123, rue Boucicaut.

Antony et Vaucresson.
Aide financière départementale pour le dépassement de la charge foncière de référence dans le cadre de la construction de logements sociaux. Attribution de deux subventions.

Aide départementale pour enfouissement de réseaux d'électricité.

Demande de prorogation d'une aide départementale pour une étude générale d'aménagement et d'urbanisme menée par la commune d'Antony.

Fonds départemental " PROCOMS 92 ".

Gestion Opérationnelle et Dynamique des Entreprises.

Actions du Département pour l'emploi 
Stages de formation professionnelle - Demandes de remise gracieuse de dette.

Actions du Département pour l'emploi
Aide financière à la commune de Bourg-la-Reine pour l'équipement bureautique dans les lieux d'accueil des demandeurs d'emploi.

Convention tripartite à conclure avec la SA EMERA pour autoriser la Résidence EMERA - 121 avenue de Verdun à Châtillon à accueillir des personnes âgées dépendantes.

Participation du Département au fonctionnement du Tribunal de Commerce de Nanterre.

Attribution de subventions de fonctionnement pour l'organisation de manifestations festives.

Pacte des Hauts-de-Seine - Ville de Sceaux
Site prioritaire des Blagis - Programme d'action sociale et urbaine - Attribution d'une subvention à la ville pour l'aménagement de la Halle des Blagis.

Autorisation de signature d'avenants de transfert aux marchés 42 DI 03 et 55 DI 03 conclus pour l'hébergement du portail d'entreprise et des sites Internet du Département.

6^ème coupe du monde à l'épée.

Nanterre.
Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées - Volet Aide à la Pierre - Acquisition et réhabilitation d'un logement d'insertion - Attribution d'une subvention.

Asnières - Issy-les-Moulineaux.
Plan départemental d'aide au logement des personnes en difficulté - Volet Aide à la pierre - Attribution de deux subventions.

Travaux de réhabilitation du collecteur unitaire visitable - Rue Jean Bleuzen à Vanves.

Travaux de réhabilitation du collecteur unitaire visitable - Rue Jean-Baptiste Clément à Clamart.

Autorisation de signature du marché d'acquisition du progiciel de gestion de l'aide sociale générale et de l'allocation personnalisée à l'autonomie.

Fourniture d'ouvrages et de CD Rom édités à l'étranger pour les besoins des services départementaux et du pôle Léonard de Vinci.

Concours financiers aux communes pour l'acquisition, l'aménagement et le réaménagement d'espaces verts.

Collège Guy Moquet à Gennevilliers
Acquisition par le Département auprès de la commune de terrains nécessaires à la construction d'un gymnase et d'un parc de stationnement.

Attribution de subventions d'investissement pour la mise en place d'un système de rafraîchissement d'air dans les établissements des Hauts-de-Seine accueillant des personnes âgées dépendantes.

Autorisation de signature d'un avenant n° 1 au marché

n°04-068 relatif aux travaux d'impression et de reprographie pour les services du Département - Lot n° 2 : impression de documents et imprimés divers.

Maintenance et exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage, régulation, supervision de bâtiments départementaux.

Autorisation de signature d'un avenant n°1 au marché

n°04 035 relatif à la surveillance de certains bâtiments départementaux et des manifestations exceptionnelles organisées par le Département.

Autorisation de signature d'un avenant n°1 au marché

n°04 040 relatif à la surveillance de certains bâtiments départementaux et des manifestations exceptionnelles organisées par le Département.

Subvention relative à l'organisation du Cross-Country départemental.

Modification de l'indice brut d'un poste d'agent contractuel affecté auprès d'un groupe politique.

Convention. Aménagement de la Route Départementale 39 avec un parking provisoire au numéro 19 boulevard Solférino à Rueil-Malmaison.

Convention. Aménagement de la Route Départementale 39 avec un parking provisoire aux numéros 3,5 et 7 boulevard Solférino à Rueil-Malmaison.

Travaux d'amélioration des routes départementales par renforcements ponctuels des assises. Attribution du marché.

Travaux d'entretien et de réparation des ouvrages d'art départementaux. Attribution du marché.

Fourniture, transport et mise en Suvre de matériaux enrobés aux liants hydrocarbones sur les routes départementales des Hauts-de-Seine. Attribution du marché.

Programme éclairage public. Commune de Courbevoie
Route Départementale 7. Quai du Maréchal Joffre section comprise entre la rue Carpeaux et la rue Jean-Baptiste Charcot. Attribution du marché.

Amélioration des voies principales de circulation - Commune de Gennevilliers.
Route Départementale 911 ,avenue Marcel Paul, section comprise entre l'allée des Barbanniers et l'autoroute A 86. Eclairage public - Attribution du marché.

Signature d'un avenant n° 2 au marché 14DI02 concernant l'acquisition d'équipements informatiques de type périphériques.

Passation d'un marché de prestations terrestres en Asie.

Subvention à la commune de Montrouge pour la réalisation d'un hôtel d'activités.

Pleins feux sur la marionnette - Année 2004.

Tramway Châtillon/Viroflay
Elaboration d'une charte urbaine et paysagère pour l'aménagement des espaces publics traversés par la future ligne de tramway Châtillon/Viroflay Rive Droite dans le sud du Département des Hauts-de-Seine. Approbation du marché de prestations intellectuelles.

Collèges - Voyages européens
Organisation de voyages scolaires dans le cadre du concours des voyages européens.