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L'ordre du jour
- CULTURE, RELATIONS INTERNATIONALES ET ECONOMIQUES
(Directeur Général Adjoint : M. DECOURS)
Direction de la mission économique
- 04.457 CP Primes de projet PROCOMS.
- 04.458 CP Aide au programme d'innovation des PME/PMI.
- 04.459 CP Fonds départemental d'aide au diagnostic « GEODE ».
- 04.460 CP Transfert de débit de boissons à consommer sur place de IVème catégorie répondant à des nécessités touristiques.
- 04.463 CP Subvention exceptionnelle à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris - Délégation des Hauts-de-Seine pour l'organisation d'une manifestation intitulée « Premières Assises Départementales du Commerce ».
Direction de la culture, de la formation professionnelle et du développement de l'emploi
- 04.456 CP Actions du Département pour l'emploi - Aide financière à la commune de Fontenay-aux-Roses pour l'équipement bureautique dans les lieux d'accueil des demandeurs d'emploi.
N° DES RAPPORTS - OBJET DES RAPPORTS
- 04.473 CP Stages Musique et Danse 2004/2005 dans le cadre de la formation continue - Tarifs d'inscription.
- 04.474 CP Missions Résidence Danse 2004/2005.
- 04.489 CP Restauration des antiquités et objets d'art inscrits ou non protégés au titre des monuments historiques - Demande de subvention de la commune de Vanves.
- 04.531 CP Demandes de subvention dans le cadre du fonds d'intervention culturelle 2004.
- FINANCES
(Directeur Général Adjoint : Mme MAURY)
Service des subventions
- 04.467 CP Attribution d'une subvention forfaitaire de fonctionnement à la ville de Bois-Colombes pour l'organisation d'une semaine du handicap.
- 04.490 CP Attribution de subventions de fonctionnement pour l'organisation de manifestations festives.
- 04.496 CP Subventions à « Médecins Sans Frontières » et « Care France » pour venir en aide aux populations de la région de Darfour au SOUDAN.
- 04.497 CP Attribution d'une subvention forfaitaire de fonctionnement pour l'organisation d'une exposition.
- 04.513 CP Attribution de subventions d'investissement pour la mise en place d'un système de rafraîchissement d'air dans les établissements des Hauts-de-Seine accueillant des personnes âgées dépendantes.
- 04.514 CP Subvention de fonctionnement à l'université Paris X-Nanterre.
- 04.521 CP Subventions forfaitaires de fonctionnement pour l'organisation de congrès.
- 04.579 CP Aide en faveur des victimes du cyclone et des inondations en Haïti.
N° DES RAPPORTS - OBJET DES RAPPORTS
Direction de l'exécution budgétaire
- 04.449 CP Office Public d'Habitations à Loyer Modéré des Hauts-de-Seine -
Demande de garantie départementale pour le remboursement d'un emprunt de 395.777 € destiné à la réhabilitation de 144 logements « Cité Besser » tranche II - 90/92 avenue P.Picasso - 48/ 50 rue H. Vernet - 65 rue des Fontenelles à Nanterre (garantie globale de 50.994.196 €).
VIE SOCIALE
(Directeur Général Adjoint : Mme HESSE-GERMAIN)
Direction du développement social et de l'insertion
- 04.469 CP Revenu Minimum d'Insertion -
Convention entre le Département et des organismes prestataires du programme départemental d'insertion - Année 2004.
- 04.499 CP Programme d'action sociale de proximité -
Projets locaux Année 2004 - Complément au programme adopté le
9 juillet 2004.
- 04.500 CP Programme de lutte contre les violences envers les femmes -
Financement d'actions - Année 2004.
- 04.501 CP Programme d'action sociale - Logement 2004 -
Participation exceptionnelle d'équilibre pour le centre d'accueil et de soins hospitaliers « Cash ».
- 04.571 CP Revenu minimum d'insertion.
Convention département - Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de-Seine.
Convention département - Agence Nationale pour l'Emploi.
- 04.572 CP Revenu minimum d'activité.
Convention département - CAF des Hauts-de-Seine Octobre 2004 - Décembre 2007.
Convention département - ANPE année 2004.
Convention type département - Employeur.
N° DES RAPPORTS - OBJET DES RAPPORTS
Direction de la famille, de l'enfance et de la jeunesse
- 04.470 CP Bourses départementales d'enseignement en faveur des jeunes ayant été recueillis physiquement à l'Aide Sociale à l'Enfance - Année scolaire 2004/2005.
- 04.517 CP Convention avec l'association « La Licorne » pour des actions de soutien à la parentalité dans le domaine de la pédopsychiatrie.
- 04.574 CP Marché de prestation d'assistance et d'accompagnement au fonctionnement du progiciel ESOPE.
Direction de la Solidarité et des Actions de Santé
- 04.498 CP Demandes de remise gracieuse de dette formulées par des usagers du service d'aide sociale.
- 04.502 CP Convention à conclure avec la SAS Villa Kreisser pour autoriser la Villa Kreiser à Colombes à accueillir des personnes âgées dépendantes.
- 04.503 CP Convention à conclure avec la Société Repotel pour autoriser l'établissement 49,rue du Pont d'Argenteuil à Gennevilliers à accueillir des personnes âgées dépendantes.
- 04.504 CP Convention à conclure avec la SAS HELIOS SANTE pour autoriser la résidence Hippocrate - Chemin de la Croix Blanche à Châtenay-Malabry - à accueillir des personnes âgées dépendantes.
- 04.573 CP Convention avec la Caisse Régionale d'Assurance Maladie d'Ile-de-France (CRAMIF) en vue du financement des consultations de dépistage des virus du sida et de l'hépatite C. Avenant n° 5.
N° DES RAPPORTS - OBJET DES RAPPORTS
Direction PMI - Petite Enfance
- 04.518 CP Convention de municipalisation de la crèche familiale départementale - 1, avenue Charles de Gaulle à Levallois.
- 04.519 CP Demande de remise gracieuse de dette formulée par un usager de crèche départementale.
- 04.575 CP Marché de prestations de service pour les repas servis dans les crèches départementales.
- 04.576 CP Convention avec l'association « SAIS 952 » pour des actions de soutien à la scolarisation des enfants handicapés.
- 04.577 CP Convention avec l'institut Théophile Roussel pour des actions de soutien à la parentalité dans le domaine de la pédopsychiatrie.
- 04.578 CP Convention-type pour l'aide au fonctionnement des structures d'accueil petite enfance gérées par des entreprises à but lucratif.
AFFAIRES INTERIEURES
(Directeur Général Adjoint : Mme GRUDA-HENDZEL)
- 04.466 CP Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition des locaux sis 6 rue Antoine Petit à Fontenay-aux-Roses au profit du Département.
- 04.491 CP Liste de divers matériels à réformer.
- 04.532 CP Nettoyage des bâtiments départementaux.
- 04.533 CP Autorisation de signature d'un avenant n°1 au marché d'enlèvement de carburants en station service par carte magnétique.
- 04.534 CP Autorisation de signature d'un avenant n°1 au marché de maintenance d'installations de levage et de transport électro-mécaniques de certains bâtiments départementaux.
N° DES RAPPORTS - OBJET DES RAPPORTS
- 04.547 CP Autorisation de signature d'un avenant n°1 au marché de fourniture de divers matériels nécessaires aux services départementaux - Lot n°3.
- 04.548 CP Autorisation de signature d'un avenant n°1 au marché de déménagement des services départementaux.
- 04.549 CP Fourniture de mobilier de bureau nécessaire aux services départementaux.
- 04.550 CP Acquisition de matériel de cuisine pour les bâtiments départementaux.
- 04.568 CP Fourniture de divers matériels électriques nécessaires aux services départementaux - Lots n° 1 et n° 2.
- 04.569 CP Personnel départemental.
Utilisation d'un logement vacant du patrimoine départemental.
- 04.570 CP Convention d'occupation d'un bien concédé par utilité de service 4, quai du 4 Septembre - Boulogne-Billancourt.
AFFAIRES JURIDIQUES ET MARCHES PUBLICS
(Directeur Général Adjoint : M. SIGNORET)
Direction des affaires juridiques
- 04.450 CP Convention à conclure avec l'OPHLM de Courbevoie pour la mise à disposition de locaux pour les besoins des services sociaux départementaux.
- 04.451 CP Autorisation de défendre les intérêts du Département dans l'instance engagée devant la juridiction judiciaire (Contestation de désignation de Syndic).
- 04.452 CP Châtenay-Malabry - Parc de la Vallée-aux-Loups -
Acquisition à la SEM 92 d'un terrain situé au lieu-dit « Les Houssières ».
N° DES RAPPORTS - OBJET DES RAPPORTS
- 04.453 CP Autorisation de défendre les intérêts du Département dans la procédure engagée devant la juridiction administrative dans l'affaire n°0400654/5-2 (Contestation d'un taux d'invalidité).
- 04.454 CP Autorisation de défendre les intérêts du Département dans la procédure engagée devant le juridiction administrative dans l'affaire n°0314350/6-2 (Accident d'une personne prise en charge par la DDASS).
- 04.455 CP Autorisation de défendre les intérêts du Département dans la procédure engagée devant la juridiction administrative dans l'affaire n°0320032/3-2 (préjudices consécutifs à des travaux d'aménagement du quai Stalingrad à Boulogne-Billancourt).
- 04.461 CP Autorisation d'engager toutes procédures utiles devant la juridiction administrative dans le cadre de travaux de construction de logements de fonction et d'extension du collège Paul Bert sis 12, rue Paul-Vaillant Couturier à Malakoff.
- 04.462 CP Autorisation d'engager toutes procédures utiles devant la juridiction administrative dans le cadre de l'opération de déconstruction et de reconstruction du collège La Folie Saint-James sis 37, rue de Longchamp à Neuilly-sur-Seine.
- 04.464 CP Autorisation d'engager toutes procédures utiles devant la juridiction administrative dans le cadre de l'extension et de la restructuration du collège Victor Hugo sis 22, rue Aristide Briand à Issy-les-Moulineaux.
- 04.465 CP Autorisation de former un pourvoi en cassation dans une procédure d'assistance éducative.
Direction des marchés publics
- 04.535 CP Avenants aux marchés et au contrat de délégation de service public soumis à la refonte des index « Travaux Publics » et « Produits et services divers».
- 04.536 CP Acquisition de matériels électroménagers domestiques pour les besoins des services départementaux.
N° DES RAPPORTS - OBJET DES RAPPORTS
- 04.537 CP Formations en hygiène, sécurité et conditions de travail des personnels départementaux.
- 04.538 CP Maintenance de matériel de cuisine et du matériel électroménager professionnel et semi-professionnel pour les besoins des services départementaux.
- 04.539 CP Construction d'un commissariat de police à Vanves - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre de l'opération.
POLE CONSTRUCTION
(Directeur Général Adjoint : M. COMBES)
Service habitat
- 04.468 CP Courbevoie, Boulogne-Billancourt, Fontenay-aux-Roses, Gennevilliers, Issy-les-Moulineaux, Le Plessis-Robinson, Malakoff, Montrouge, Sceaux, Villeneuve-la-Garenne.
Plan départemental d'aide au logement des personnes en difficulté. Volet aide à la pierre. Attribution de treize subventions.
- 04.471 CP Fontenay-aux-Roses -
Aide financière départementale pour favoriser l'adaptabilité des logements sociaux aux personnes handicapées - Attribution d'une subvention.
- 04.472 CP Clichy-la-Garenne - Colombes - Nanterre -
Aide financière départementale complémentaire aux subventions de l'Etat dites « PALULOS » pour la rénovation de logements sociaux - Attribution de trois subventions.
- 04.508 CP Clichy-La-Garenne, Malakoff, Saint-Cloud et Suresnes -
Aide financière départementale pour le dépassement de la charge foncière de référence dans le cadre de la construction et de l'acquisition / amélioration de logements sociaux. Attribution de cinq subventions.
- 04.509 CP Grosses réparations de l'OPDHLM pour 20 752 logements répartis sur 25 communes - Programme 2004.
N° DES RAPPORTS - OBJET DES RAPPORTS
- 04.510 CP Aide aux petits propriétaires fonciers.
- 04.511 CP Chaville - Nanterre - Sèvres -
Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées - Volet aide à la pierre -
Acquisition et réalisation de deux logements d'insertion -
Création d'une maison-relais composée de vingt et un logements d'insertion -
Aménagement de cinq logements d'insertion dans un centre d'accueil - Attribution de trois subventions.
Bâtiments
- 04.492 CP Rueil-Malmaison -
Réhabilitation-extension du collège Les Martinets - Approbation de l'avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre.
- 04.552 CP Vaucresson -
Restructuration et extension du collège Yves du Manoir -
Approbation du marché de travaux tous corps d'état à conclure avec la société Watelet Bâtiment.
- 04.553 CP Issy-les-Moulineaux -
Aménagement de locaux pour la circonscription de la vie sociale 87/89 rue du Gouverneur Général Felix Eboué -
Approbation du marché de travaux tous corps d'état à conclure avec la société Candet Construction.
- 04.567 CP Reconstruction de la cité scolaire La Folie Saint-James à Neuilly-Sur-Seine.
Approbation d'un avenant de transfert
n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre.
ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
Direction des parcs, jardins et paysages
04.483 CP Concours financiers aux communes pour l'acquisition et l'aménagement d'espaces verts.
04.516 CP Travaux pour la fermeture nocturne de l'esplanade du parc de Sceaux.
N° DES RAPPORTS - OBJET DES RAPPORTS
Direction de l'aménagement, de l'urbanisme et du développement durable
- 04.484 CP Aide départementale aux communes pour l'installation de pigeonniers -
Commune de Levallois-Perret.
- 04.487 CP Association du département aux procédures d'élaboration des plans locaux d'urbanisme.
Commune de Rueil-Malmaison.
- 04.488 CP Association du département aux procédures d'élaboration des plans locaux d'urbanisme.
Commune de Bagneux.
- 04.505 CP Aide départementale pour enfouissement de réseaux d'électricité.
- 04.512 CP Association du Département aux procédures d'élaboration des plans locaux d'urbanisme .
- 04.559 CP Aménagement des berges de Seine à Courbevoie. Approbation du dossier de consultation des concepteurs.
Direction de l'eau
- 04.485 CP Subventions départementales d'assainissement dans les Hauts-de-Seine.
- 04.486 CP Modification des imputations budgétaires concernant les marchés à bons de commandes n°2002.06A, 2002.07 A, 2003.05 A, 2003.09 A, 200310 A, 2003.14 A, 2003.125 A et 04008.
- 04.540 CP Travaux de réhabilitation du collecteur unitaire visitable rue Charpentier à Bourg-la-Reine.
- 04.541 CP Exploitation et maintenance des bateaux nettoyeurs sur la Seine - Lancement de la consultation.
- 04.542 CP Equipement des ouvrages d'assainissement - Place Richelieu à Rueil-Malmaison - Signature du marché.
- 04.555 CP Assistance pour la concertation sur le schéma départemental d'assainissement des Hauts-de-Seine.
Signature du marché.
N° DES RAPPORTS - OBJET DES RAPPORTS
- 04.556 CP Conventions d'occupation du domaine public et privé pour la réalisation d'une canalisation d'eaux usées avenue Hoche et rue Jean Perrin à Nanterre.
- 04.557 CP Conventions relatives à la réalisation d'ouvrages dans la Vallée de la Bièvre.
- 04.558 CP Assistance pour les études techniques et économiques dans le domaine de l'eau. Signature du marché.
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Direction des Systèmes d'information
- 04.554 CP Assistance à maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre pour la conduite des projets du schéma directeur des systèmes d'information.
ACTION SCOLAIRE, JEUNESSE ET SPORTS
(Directeur Général Adjoint : M. VALLI)
Direction des actions éducatives et de la gestion des établissements
- 04.494 CP Les actions éducatives scolaires et péri-scolaires.
- 04.495 CP Organisation d'ateliers clés en main du programme d'aide à la lecture (PAL).
- 04.543 CP Actions éducatives du Département - Soutien aux initiatives éducatives locales.
- 04.544 CP Bilan de la campagne de bourses aux lycéens et aux étudiants 2003/2004.
- 04.545 CP Organisation d'ateliers clés en main du plan pour la réussite à l'école et une meilleure insertion sociale (PREMIS).
N° DES RAPPORTS - OBJET DES RAPPORTS
- 04.546 CP Organisation d'ateliers clés en main - Actions éducatives.
- 04.562 CP Convention à conclure avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique (CRDP) pour l'organisation des premières assises du multimédia dans l'Académie de Versailles.
- 04.563 CP Attribution d'une subvention au titre de l'année 2004 au Centre Régional de Documentation Pédagogique pour le fonctionnement du Centre Départemental Pédagogique.
Direction de la jeunesse et des sports
- 04.520 CP Subventions Haut Niveau et Elite pour l'année 2004.
- 04.530 CP Manifestations sportives à caractère particulier.
- 04.564 CP Nomination au sein de la commission consultative des services publics locaux dans le cadre du renouvellement de la délégation de service public relative aux Haras de Jardy.
INFRASTRUCTURES ET DEPLACEMENTS
(Directeur Général Adjoint : M. PELLETIER)
Service des données communes
- 04.475 CP Aménagement de la route départementale 910 -
Acquisition de deux parcelles de terrain sise 207, 241, 259, 261 avenue Roger Salengro à Chaville.
- 04.476 CP Aménagement de la Route Départementale 906.
Acquisition d'une parcelle de terrain sise 164 avenue du Général de Gaulle à Clamart.
- 04.477 CP Aménagement de la Route Départementale 2.
Acquisition d'une parcelle de terrain sise boulevard Rodin à Issy-les-Moulineaux.
- 04.478 CP Aménagement de la Route Départementale 906. Acquisition de trois parcelles de terrain sises 287/295 avenue du Général de Gaulle à Clamart.
N° DES RAPPORTS - OBJET DES RAPPORTS
- 04.479 CP Aménagement de la Route Départementale 909.
Acquisition de dix parcelles de terrain sises du 142 au 176 avenue de Stalingrad à Colombes.
- 04.480 CP Désaffectation et déclassement du Domaine Public Départemental de parcelles de terrain situées avenue du Général Leclerc à Bourg-la-Reine en vue de leur cession à la SEM 92.
- 04.481 CP Aménagement de la Route Départementale 7.
Acquisition d'une parcelle de terrain sise 105/109 Quai du Président Roosevelt à Issy-les-Moulineaux.
- 04.507 CP Aménagement de la route départementale 72 A -
Acquisition d'une parcelle de terrain sise 13 ter / 15 rue Auguste Gervais à Issy-Les-Moulineaux.
- 04.515 CP Abandon partiel des plans d'alignement sur les RD16 / RD17 et RD9 Bis - Commune de Levallois Perret.
- 04.528 CP Convention avec l'Inspection Générale des Carrières pour l'échange de données géographiques.
- 04.529 CP Maintenance et suivi des logiciels ESRI.
Direction de la voirie
- 04.482 CP Approbation du projet de classement et de déclassement de voiries départementales sur la commune de Clamart.
- 04.506 CP Communes de Marnes-La-Coquette et Vaucresson -
Aménagement du parking du poney-club de la cour du bâtiment 27 et de la cour de service. Lancement de la consultation des entreprises.
- 04.522 CP Programme éclairage public.
Commune de Clamart. Route Départementale 906 - Avenue du Général de Gaulle - Section comprise entre la rue Andras Beck et la rue de Versailles. Lancement de la consultation des entreprises.
- 04.523 CP Assistance technique pour la surveillance, l'entretien et la réhabilitation des ouvrages d'art départementaux. Lancement de la consultation des entreprises.
N° DES RAPPORTS - OBJET DES RAPPORTS
- 04.551 CP Mise en lumière des Haras de Jardy à Vaucresson et Marnes la Coquette.
Eclairage des zones d'activités équestres et sportives.
Mise en valeur des bâtiments et de leurs abords.
Lancement de la consultation des entreprises.
Service Organisation - Gestion - Communication
- 04.524 CP Déviation de Buzenval Route Départementale 180A - Garches et Rueil-Malmaison. Aménagement entre la rue Henri Régnault et la rue du Lieutenant Colonel de Montbrison.
04.525 CP Assistance technique pour les études liées aux aménagements de voirie et d'infrastructures de transport.
04.526 CP Travaux d'entretien de réparation et d'amélioration des routes départementales.
04.560 CP Entretien de la signalisation de direction sur les Routes Départementales du Département des Hauts-de-Seine.
04.561 CP Travaux d'entretien et de remise en état des portiques et potences supports de la signalisation de direction installée sur les routes départementales.
Direction des Infrastructures de Transports
04.527 CP Communes d'Asnières et de Gennevilliers - Route Départementale 19 - Rue des Bas et boulevard Pierre de Coubertin - Aménagement entre la rue Basly et l'avenue du Docteur Fleming - Marché de maîtrise d'oeuvre. Lancement de la consultation des maîtres d'oeuvre.
SEM 92
(Directeur Général : M. LAPLANCHE)
04.493 CP Restructuration du collège Jean Macé à Suresnes - Approbation de l'avenant n°1 au marché de travaux.
N° DES RAPPORTS - OBJET DES RAPPORTS
04.565 CP : Clamart, lieu dit « Les Petits Carnets ». Déclassement du Domaine Public Départemental de parcelles de terrain. Autorisation de déclasser.
04.566 CP : Construction d'un nouveau collège à Issy-les-Moulineaux dans le quartier de la ZAC des Bords de Seine. Choix du lauréat du concours de maîtrise d'oeuvre.
