Séance Publique - Débat Publique - Réunion Publique - Hauts-de-Seine
Jeudi 21 août 2008

92 - Conseil général des Hauts-de-Seine

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Le conseil général

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LES SÉANCES PUBLIQUES

Les réunions de l'assemblée


Quel est le calendrier des séances publiques du conseil général ?


L'assemblée départementale se réunit traditionnellement à des dates qui correspondent à de grandes échéances budgétaires. Les séances du conseil général sont publiques*.

- Janvier 2005 : présentation des orientations budgétaires pour le budget primitif à venir.

- Mars 2005 : budget primitif de l'année en cours et vote des taux d'imposition.
 
- Juin 2005 : budget supplémentaire et compte administratif.

- Octobre 2005 : décision modificative n° 1.

En dehors de ces grands rendez-vous, le conseil général se réunit en séances publiques. La prochaine est prévue les 20 et 21 janvier 2005.

Calendrier des réunions du conseil général


+ Vendredi 8 octobre 2004
Séance thématique : la politique internationale des Hauts-de-Seine
Lire le discours de Nicolas Sarkozy
Rapport de la Chambre régionale des comptes sur l'articulation de la politique d'enseignement (hors supérieur) du département avec la politique d'éducation prioritaire
Rapports
Consultez les rapports soumis au vote

+ Lundi 8 novembre 2004
. Séance d'ouverture : de 11 h à 12 h 30
Consultez les rapports soumis au vote

. Séance thématique sur le pôle Léonard de Vinci : à 15 h
Le rapport sur le pôle Léonard de Vinci
Le discours de Nicolas Sarkozy

+ Vendredi 19 novembre 2004
. 9 h 30 à 18 h 30 : rapports, DM1 2004
Consultez les rapports soumis au vote

+ Lundi 6 décembre 2004
. Séance d'ouverture : de 9 h à 10 h 30
Consultez les questions abordées

+ Vendredi 17 décembre 2004
Séance à 10 h 30.
Consultez l'ordre du jour

+ Jeudi 20 et vendredi 21 janvier 2005
.
Restitution des états généraux
Lire notre dossier sur les états généraux

+ Vendredi 11 février 2005
. Séance d'ouverture

+ Vendredi 25 février 2005
. Débat d'orientations budgétaires

Toutes ces dates sont données sous réserve de changement.

*Pour assister aux séances publiques du conseil général, il suffit de se rendre aux dates indiquées à l'hôtel du département, 2-16, bd Soufflot, 92000 Nanterre. Tél. : 01 47 29 30 31.

Calendrier des réunions de la commission permanente


- Lundi 27 septembre 2004
L'ordre du jour : cliquer ici


- Lundi 25 octobre 2004

L'ordre du jour : cliquer ici

- Lundi 22 novembre 2004
L'ordre du jour : cliquer ici

- Lundi 20 décembre 2004 à 14 h 30

- Lundi 24 janvier 2005 à 14 h 30

- Lundi 21 février 2005 à 14 h 30

- Lundi 21 mars 2005 à 14 h 30

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