Le conseil général

Subvention de fonctionnement à la ville d'Issy-Les-Moulineaux pour l'organisation du 5^e Forum Mondial de la démocratie électronique.

Bilan et perspectives des actions départementales en faveur des conservatoires.

Subventions de fonctionnement à Vanves et Fontenay-Aux-Roses pour l'organisation des forums des associations des deux villes.

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association cultuelle de l'église réformée de Levallois-Clichy pour la réfection de la toiture du temple.

Demande de participation financière de la commune du Plessis-Robinson pour la projection du film " Ludovise ou les divertissements de Sceaux ".

Subvention pour une manifestation culturelle de la commune de Meudon.

Subvention exceptionnelle d'investissement à la Ville de Chaville pour l'édification d'un buste en bronze à l'effigie de Jean Moulin.

Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement à l'association " La Chrysalide " pour des travaux de réhabilitation et d'extension à la crèche parentale de Meudon-La-Fôret.

Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement à la Fédération des Amicales médicales des Hauts-de-Seine pour la création d'un lieu de garde médicale sécurisé.

Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'Association Mécénat Chirurgie cardiaque pour son action en faveur des enfants atteints de malformations cardiaques.

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association " La Parenthèse " pour l'équipement mobilier et divers travaux à réaliser au Centre Relais sis à Clamart.

Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement à l'Association de l'Hôpital Nord 92 de Villeneuve-la-Garenne pour la création d'une Maison d'accueil spécialisée.

Convention entre le Département des Hauts-de-Seine et le Groupement pour l'Insertion des Personnes Handicapées Physiques (GIHP).

Association l'Elan retrouvé. Demande de garantie départementale à hauteur de
50 % pour le remboursement d'un emprunt de 1 100 000 € destiné à l'acquisition et à l'aménagement de locaux situés 240 rue Gabriel Péri à Colombes afin d'y transférer l'hôpital de jour.

Les Amis de l'Atelier. Demande de réitération de la garantie départementale accordée par délibération du 15 novembre 1991 pour un capital restant dû de 984 581,50 €.

Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement à l'Association de parents et amis de personnes handicapées mentales (dite APEI) de la banlieue nord-ouest de Paris pour la création d'un foyer d'hébergement et l'extension d'un CITL à Neuilly-sur-Seine.

Subvention exceptionnelle d'investissement pour l'achat d'un véhicule adapté à la conduite et à l'apprentissage de la conduite des personnes tétraplégiques.

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association d'éducation populaire d'Antony (O.E.P.A.) pour l'équipement mobilier des locaux du centre de vacances situés à Combrit (Finistère).

Communication du compte administratif de l'exercice 2003 et du budget supplémentaire de l'exercice 2004 du syndicat interdépartemental de Paris et des Hauts-de-Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d'Antony.

Demande de subvention exceptionnelle formulée par l'Association du Centenaire de Dupanloup pour l'organisation du centenaire du cours Dupanloup.

Achat de DVD sur la résistance à l'association CD-ROM RESISTANCE ILE-DE-FRANCE à distribuer dans les collèges du Département.

Institut Saint-Thomas de Villeneuve. Demande de garantie départementale pour un emprunt de 2 900 000 € destiné à la rénovation et à l'extension de son collège 1646 avenue Roger Salengro à Chaville.

Bois-Colombes. Construction d'un nouveau collège et d'un gymnase B+ et d'un parking en sous-sol rues Charles Chefson/Victor Hugo. Approbation du programme. Approbation de la composition du jury. Approbation du dossier de consultation des concepteurs. Lancement de la consultation.

Colombes. Reconstruction et restructuration du collège Lakanal. Approbation du programme. Approbation de la composition du jury. Approbation du dossier de consultation des concepteurs. Lancement de la consultation.

Levallois. Construction d'un 3^ème collège et d'un gymnase de type C. Approbation du programme. Approbation de la composition du jury. Approbation du dossier de consultation des concepteurs. Lancement de la consultation.

Rapport annuel des représentants du Conseil général siégeant au Conseil d'administration de la SEM Coopération 92.

Institut de formation d'animateurs de collectivités. Demande de garantie départementale pour le remboursement d'un emprunt de 1 100 000 € destiné à la réhabilitation de locaux 53, rue du Révérend Père Charles Gilbert à Asnières afin d'y adapter un centre de formation départemental pour les métiers sociaux.

La Table de Cana - Demande de prorogation de la garantie départementale accordée à hauteur de 50% par délibération du 25/10/01 pour un emprunt de 457 347,05 €.

La Table de Cana. Attribution d'une subvention exceptionnelle.

Rapport annuel des représentants du Conseil général siégeant au conseil d'Administration de la SAEML SOGARIS ET GROUPE.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association " Forum Franco-Israélien de la Coopération, des Jumelages et de l'Amitié ".

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association garennoise " pathologie, cytologie, développement " pour la réalisation de sessions de formation de personnel paramédical à Yaoundé (Cameroun).

Délégation du droit de préemption dans les espaces naturels sensibles.

Plantation d'arbres majeurs dans les collèges et sur les voies départementales.

Guide de gestion contractuelle de l'arbre des Hauts-de-Seine. Contrat entre le Département, les communes et les aménageurs.

Communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre. Association du Conseil Général des Hauts-de-Seine à l'élaboration du programme local de l'habitat. Désignation d'un représentant.

Rapport annuel du représentant du Conseil général siégeant au conseil d'Administration de la SEMIDEP.

Cession au profit de la Commune d'Antony de l'immeuble départemental - 2, avenue Raymond Aron - ANTONY.

Acquisition de locaux 18 à 26, route du Pavé Blanc - ZAC Bourgogne à Clamart pour le relogement d'un centre de Protection Maternelle et Infantile.

Rapport annuel des représentants du Conseil général siégeant au Conseil d'Administration de la SEM 92 en 2003.

Procédure de changement de nom de la ville de Levallois-Perret.

Pacte Hauts-de-Seine. Ville d'Antony - Quartier du Noyer Doré. Approbation de la convention de rénovation urbaine.

Représentation  du  Conseil  général  au  sein  du  Conseil d'administration de l'EPAD et de la Commission Départementale de la Coopération Intercommunale.

Réseau ferré national - ligne N 972000 de la Défense à Issy-Val-de-Seine - Fermeture et retranchement du réseau ferré national de la section comprise entre les PK 8,500 et 20,330.

Subvention exceptionnelle d'investissement à la Communauté d'agglomération " Arc de Seine " pour des travaux de voirie.

Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'Institut Paul Delouvrier pour un projet de volontariat civil national et européen.

Subvention exceptionnelle de fonctionnement à la Compagnie des Experts près la Cour d'Appel de Versailles pour l'organisation d'un colloque.

Attribution d'une subvention exceptionnelle à la commune d'Antony pour la reconstruction du marché couvert.

Subventions départementales de fonctionnement allouées sur enveloppes.

Répartition entre les communes défavorisées des Hauts-de-Seine des sommes issues du fonds départemental de péréquation de taxe professionnelle 2003.

Communication. Information sur l'attribution des marchés à procédure adaptée.

Indemnité de conseil allouée au payeur départemental.

Provisions liées aux amortissements in fine.

Admissions en non-valeur.

Décision modificative n° 1 des établissements à prix de journée pour l'exercice 2004.

Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2004 du budget annexe du service départemental de l'assainissement.

Projet de décision modificative n° 1 pour l'exercice 2004.