L'assemblée et le budjet : les délibérations du CG 92
Mardi 02 décembre 2008

92 - Conseil général des Hauts-de-Seine

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Le conseil général

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L'ASSEMBLÉE ET LE BUDGET

Conseil général : la séance publique du 4 avril 2008


Les conseillers généraux ont délibéré sur les représentations des élus du département dans les organismes divers et les commissions organiques de l'assemblée.

À télécharger


Les nominations des élus du département dans les commissions organiques ( format word) 
Les représentations des conseillers généraux dans les organismes divers (format word)

Retour sur l'ordre du jour


> Examen des rapports :
- Rapport n° 08.51 :
 Conditions d’exercice du mandat de conseiller général.

 

- Rapport n° 08.52 : SEM 92.
Désignation :
- des représentants permanents au conseil d’administration,
- du représentant permanent aux assemblées générales,
- du représentant à la présidence du conseil d’administration.


 - Rapport n° 08.53 : Représentation du conseil général au sein des divers organismes.

>  Constitution des commissions intérieures

[ En savoir plus ]



- Le calendrier des prochaines réunions de l'assemblée départementale
- Rechercher une délibération du conseil général
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