L'assemblée et le budjet : les délibérations du CG 92
Dimanche 20 juillet 2008

92 - Conseil général des Hauts-de-Seine

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Le conseil général

À LA UNE

La commission permanente du 7 juillet 2008

Logement, santé, transports, éducation... 91 rapports ont été examinés par les élus du conseil général sous la présidence de Patrick Devedjian.

À SAVOIR

L'assemblée et le budget

Taxe d'habitation : ce que vous donnez au département


Cet impôt n’est pas destiné uniquement aux communes et à leurs groupements. Une partie revient également au conseil général. Explications.
L'assemblée et le budget

La séance publique du 22 février 2008


A l'ordre du jour, deux débats : l'orientation budgétaire et le handicap dans les Hauts-de-Seine. Consultez la liste des rapports.
  Les délibérations votées par l'assemblée départementale
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  Le budget 2008 du conseil général
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  Le conseiller général : rôle et mandat
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  Le budget, mode d'emploi
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