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Le guide de gestion de l'Arbre
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Véritable poumon vert de nos villes, l'arbre participe à l'amélioration de notre environnement et de nos paysages. Mais c'est aussi un sujet vulnérable dont la vie peut être facilement abrégée et l'esthétique défigurée à la suite d'actions maladroites ou inconscientes.
Aussi, le conseil général a édité le guide de gestion contractuelle de l'Arbre des Hauts-de-Seine. Son but est de garantir des conditions de croissance optimales dans le cadre souvent contraignant de nos villes.
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Ce guide s'adresse à des urbanistes, des architectes, des architectes-paysagistes et plus généralement de tous les aménageurs. Très complet, cet outil rassemble :
- l'essentiel des données juridiques et techniques incontournables pour proposer et développer des projets respectueux des arbres et garants de leur avenir,
- un barème d'estimation de la valeur des arbres applicable pour le calcul d'indemnités en cas de dommages,
- un Contrat de préservation, véritable charte de l'Arbre, rassemblant les engagements des partenaires.
Ce document est soumis à la signature des maires et de tous les partenaires. Une fois mentionné dans les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), ce guide de gestion contractuelle est en effet opposable pour obtenir la préservation effective de ce patrimoine végétal.
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| Document complet |

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Le Guide de gestion contractuelle de l'Arbre dans les Hauts-de-Seine (format PDF - 18 Mo) |
| Par parties |

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Préface (format PDF - 1,3 Mo)
> Le mot du président
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Sommaire (format PDF - 0,2 Mo)
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Préambule (format PDF - 2,2 Mo)
> Un guide de gestion, pourquoi ?
> Un guide de gestion, pour qui ?
> Un guide de gestion, comment ?
> Un guide de gestion, pour quel avenir ?
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Le guide technique (format PDF - 7,5 Mo)
> La gestion des arbres existants : l'arbre et l'espace souterrain, l'arbre et l'espace aérien, la mise en valeur des arbres remarquables
> Planter ou replanter dans de bonnes conditions : planter en alignement, planter et gérer les arbres majeurs, arbres remarquables du 3e millénaire
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Le guide juridique (format PDF - 2,9 Mo)
> Protéger les arbres dans les documents d'urbanisme
> Rédiger les prescriptions relatives aux arbres dans le plan local d'urbanisme
> Protéger les arbres lors de l'instruction des permis de construire
> Le barème de valeur des arbres et les mesures de compensation
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Contrat de préservation (format PDF - 0,4 Mo)
> 7 engagements pour l'arbre
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Annexes, index, glossaire et bibliographie (format PDF - 3,6 Mo)
> Plantes tapissantes recommandées pour l'habillage et la protection des pieds d'arbres
> Classification des essences d'alignement
> Mise en place des mélanges terre-pierre
> Convention pour la gestion des alignements départementaux
> Index
> Glossaire
> Bibliographie
> Crédits photographiques |
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