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Le guide de gestion contractuelle de l'Arbre des Hauts-de-Seine
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Le conseil général des Hauts-de-Seine fédère communes et professionnels autour de la politique de l'Arbre.
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Télécharger le guide en bas de page.
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Véritable poumon vert de nos villes, l'arbre participe à l'amélioration de notre environnement et de nos paysages. Mais c'est aussi un sujet vulnérable dont la vie peut être facilement abrégée et l'esthétique défigurée à la suite d'actions maladroites ou inconscientes.
Le but du conseil général est de garantir des conditions de croissance optimales dans le cadre souvent contraignant de nos villes.
À destination des urbanistes, des architectes, des architectes-paysagistes et plus généralement de tous les aménageurs, cet outil très complet rassemble l'essentiel des données juridiques et techniques incontournables pour proposer et développer des projets respectueux des arbres et garants de leur avenir. Il inclut un barème d'estimation de la valeur des arbres applicable pour le calcul d'indemnités en cas de dommages, ainsi qu'un Contrat de préservation rassemblant les engagements des partenaires.
Ce document sera soumis à la signature des maires et de tous les partenaires. Une fois mentionné dans les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), ce guide de gestion contractuelle sera en effet opposable pour obtenir la préservation effective de ce patrimoine végétal.
Diffusé également à l'ensemble des acteurs de l'aménagement, il pourra devenir un outil pour la préservation des arbres existants, mais aussi pour la plantation de nouveaux arbres.
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Le guide pratique contient des données simples sur la biologie de l'arbre et les conséquences des interventions de l'homme.
À titre d'exemple, les gabarits naturels de très nombreuses essences d'arbres sont présentés de manière à éviter les plantations disproportionnées qui conduisent aux élagages drastiques.
Les solutions d'aménagement du sol, respectueuses des racines et de la vie du sol sont décrites avec des exemples concrets de plantes tapissantes parfaitement adaptées.
Au plan juridique, le Guide fait le point sur l'état de la législation susceptible de protéger les arbres et formule des recommandations directement utilisables pour la rédaction des Plans Locaux d'Urbanisme.
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Pour aller plus loin, le Conseil général propose aux communes, au sein de ce guide, d'adhérer à une charte intitulée : « Contrat de préservation : sept engagements pour l'arbre ».
Son originalité, par rapport aux chartes existantes, tient surtout dans le Contrat de préservation qui l'accompagne, qui engagera tous les signataires, acteurs de l'aménagement urbain dans une gestion intelligente et solidaire de l'Arbre. À travers cette « charte de l'Arbre », les communes en charge de la protection des arbres au titre de l'urbanisme pourront mettre en place les mesures indispensables à la sauvegarde de ce patrimoine naturel et lui assurer une croissance optimale. Les promoteurs, soucieux de leur image et tous les acteurs locaux respectueux de l'environnement, services de la voirie, des réseaux d'eau, d'électricité, du gaz ou du téléphone pourront à leur tour s'engager aux côtés du Département dans le plus grand respect des plantations existantes ou à venir.
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À ce jour, 18 villes ont signé le contrat de préservation :
- Antony,
- Asnières-sur-Seine,
- Boulogne,
- Chaville,
- Clamart,
- Clichy,
- Fontenay-aux-Roses,
- Garches,
- Issy-les-Moulineaux,
- La Garenne-Colombes,
- Le Plessis Robinson,
- Malakoff,
- Marnes-la-Coquette,
- Montrouge,
- Neuilly,
- Saint-Cloud,
- Suresnes,
- Villeneuve-la-Garenne.
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Jeudi 16 décembre 2004, Odile Fourcade, vice présidente du Conseil général des Hauts-de-Seine et Jean François Dewilde, responsable de la Mission botanique et scientifique du Département, ont animé une après-midi d'information et de réflexion autour dthème de l'Arbre dans les Hauts-de-Seine.
Tous les professionnels de l'Arbre - élus, responsables des services techniques des communes, associations d'arboriculture et d'environnement et agents départementaux - étaient conviés à cette conférence afin de se voir présenter l'ensemble des actions départementales menées et de les convaincre de s'impliquer dans une démarche collective.
Lors de la conférence, le Conseil général a diffusé et présenté ce nouvel outil de travail, "le guide de gestion contractuelle de l'Arbre des Hauts-de-Seine", afin de sensibiliser les professionnels sur la valeur de ce patrimoine et de fédérer les initiatives conduisant à une bonne gestion de l'Arbre.
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[ Documents à télécharger ]
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| Document complet |
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Le guide de gestion contractuelle de l'Arbre dans les Hauts-de-Seine (format PDF - 18 Mo) |
| Par parties |
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Préface (format PDF - 1,3 Mo)
> Le mot du président
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Sommaire (format PDF - 0,2 Mo)
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Préambule (format PDF - 2,2 Mo)
> Un guide de gestion, pourquoi ?
> Un guide de gestion, pour qui ?
> Un guide de gestion, comment ?
> Un guide de gestion, pour quel avenir ?
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Le guide technique (format PDF - 7,5 Mo)
> La gestion des arbres existants : l'arbre et l'espace souterrain, l'arbre et l'espace aérien, la mise en valeur des arbres remarquables
> Planter ou replanter dans de bonnes conditions : planter en alignement, planter et gérer les arbres majeurs, arbres remarquables du 3e millénaire
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Le guide juridique (format PDF - 2,9 Mo)
> Protéger les arbres dans les documents d'urbanisme
> Rédiger les prescriptions relatives aux arbres dans le Plan Local d'Urbanisme
> Protéger les arbres lors de l'instruction des permis de construire
> Le barème de valeur des arbres et les mesures de compensation
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Contrat de préservation (format PDF - 0,4 Mo)
> 7 engagements pour l'arbre
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Annexes, index, glossaire et bibliographie (format PDF - 3,6 Mo)
> Plantes tapissantes recommandées pour l'habillage et la protection des pieds d'arbres
> Classification des essences d'alignement
> Mise en place des mélanges terre-pierre
> Convention pour la gestion des alignements départementaux
> Index
> Glossaire
> Bibliographie
> Crédits photographiques |
mis à jour le 23/02/2006 |
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