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Rétention des eaux pluviales à la parcelle
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Instructions techniques d’application du règlement d’assainissement départemental
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L’imperméabilisation croissante des sols est liée à la densification urbaine de la région parisienne. Il en résulte une augmentation des débits de pointe d’eaux pluviales qui induisent des risques importants d’inondation lors des fortes pluies et des pollutions de la Seine par les rejets des réseaux d’assainissement.
Afin d’atténuer ces risques, le conseil général a décidé de limiter le débit des eaux de ruissellement issues des parcelles se raccordant au réseau départemental d’assainissement.
Ces limites seront imposées pour les constructions neuves et les reconstructions.
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Rétention des eaux pluviales à la parcelle
Prescriptions techniques d'application du règlement d'assainissement départemental
(janvier 2006)
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> Primauté des solutions alternatives
> Limitation de débit
> Méthode de calcul des bassins de rétention (cas général)
> Cas particuliers hors abaque
> Cas des extensions de constructions existantes sur une parcelle
> Eaux excédentaires - trop-plein (art 39.1 du règlement)
> Permis de construire et situation antérieure de la parcelle
> Les procédés techniques
> Entretien des installations de rétention ou des équipements annexes de dépollution
> Équipements annexes de dépollution (séparateurs à hydrocarbures-dessableurs-débourbeurs)
> Nature des contrôles
> Cas des aménagements d’ensemble (ZAC)
> Annexes |
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