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Compte rendu synthétique
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Réunion de concertation du 23 novembre 2004 autour du projet de schéma départemental d'assainissement dans le secteur des Rus de Marivel et de Vaucresson
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A l'occasion de son projet de schéma départemental d'assainissement, le Conseil général organise une vaste concertation. Celle-ci se fait avec les différents acteurs de l'assainissement dans les Hauts-de-Seine et notamment les communes, qui sont des intervenants incontournables de la politique d'assainissement au niveau local. L'objectif de cette concertation est d'informer les participants sur les enjeux en matière d'assainissement dans le département pour les années à venir, d'instaurer un dialogue sur les grandes orientations de la politique d'assainissement afin de renforcer l'efficacité des actions du Conseil général.
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La quatrième réunion rassemblait autour de Philippe LAURENT, vice-président du Conseil général, chargé de l'assainissement, de l'urbanisme et des voies navigables, Madame Odile Fourcade, et Monsieur Jacques Gautier, vice-présidents du Conseil général, des élus ainsi que des membres des services des communes de Chaville, Marnes-la-Coquette, Garches, Saint-Cloud, Sèvres, Vaucresson, Ville d'Avray, la Direction de l'eau du Conseil général des Hauts-de-Seine ainsi qu'un certain nombre d'acteurs de l'assainissement - Syndicat du Ru de Vauvresson, Syndicat du Ru de Marivel, Agence de l'eau Seine-Normandie, SEVESC. Cette réunion a permis de débattre des quatre grands thèmes suivants : la gestion du patrimoine, les eaux pluviales, les eaux de temps sec et le financement de la politique d'assainissement.
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Le secteur du Ru de Marivel et du Ru de Vaucresson appartenait autrefois au département de Seine-et-Oise. Il en résulte deux principales spécificités par rapport au reste du département :
- Les communes de ce secteur ne possèdent pas de réseau départemental sur leur territoire. L'éventualité d'une reprise des réseaux structurants du Ru de Marivel et du Ru de Vaucresson est discutée. Elle serait particulièrement pertinente pour le Ru de Vaucresson, qui dispose d'une structure de gestion plus réduite que le Ru de Marivel.
- Les montants des subventions diffèrent des autres communes ou groupement de communes du département. Le Conseil général souhaite harmoniser ses aides sur l'ensemble du territoire.
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Concernant la gestion des eaux pluviales, l'accent est porté sur l'importance de la rétention à la source, le plus en amont possible. Certaines communes du secteur sont fortement urbanisées et connaissent un faible renouvellement urbain. Par conséquent, la limitation des débits à la parcelle ne pourra porter ses fruits que sur le long terme. Des précisions sont apportées au cours de la réunion sur les différentes techniques permettant un stockage temporaire des eaux pluviales. Tout au long de la présentation, le financement de l'assainissement a soulevé de nombreuses questions : homogénéisation de la part départementale sur tout le territoire alors que les problématiques ne sont pas les mêmes, possibilité d'un recadrage des aides pour l'entretien des réseaux, pertinence d'une nouvelle taxe pour le financement des eaux pluviales, aide AQUEX (Aide à la Qualité d'Exploitation).
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L'Agence de l'eau Seine-Normandie (AESN) reprécise son rôle d'aide financière et technique aux communes, notamment pour la réalisation des études diagnostic, les aménagements de limitation des rejets d'eaux pluviales, la réhabilitation des réseaux et l'attribution de l'aide AQUEX. Pour plus de précision, un compte-rendu détaillé de la réunion est disponible.
| Rédigé par Cédric GHESQUIERES
Groupement Safège Ingénieurs Conseils - Sépia Conseils | Validé par le Directeur de l'eau
Nicolas GENDREAU |
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