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GUIDE DES AIDES
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Les collégiens peuvent bénéficier d'une aide de 70 euros lors des inscriptions à des activités culturelles ou sportives.
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P@ss92 : pour les associations
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Comment affilier son association, comment se faire rembourser, comment mettre à jour sa fiche dans le guide des organismes ? Les réponses dans notre foire aux questions.
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Près de 1 000 associations sportives ou culturelles dans les Hauts-de-Seine sont déjà affiliées.
Nouveauté 2008 : l'extension du P@ss92 aux élèves de 6e.
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Retrouvez en ligne, ville par ville, toutes les associations culturelles ou sportives dans le département.
Pour modifier les informations du guide en ligne, vous pouvez contacter :
Conseil général 92 - Actions éducatives
Service Pass92 - Mlle Gallizia
Tél. : 01 41 91 26 64
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Pour être affiliées au dispositif Pass92, 4 critères sont demandés aux associations :
1/ L'association doit être à but non lucratif ou bien du secteur marchand offrant des activités sportives ou culturelles aux collégiens : association loi 1901, ou service municipal, ou association sportive de collège.
2/ L'association respecte le principe de laïcité.
3/ L'association doit respecter le principe de mixité : autant de places pour les filles que pour les garçons.
4/ L'association doit exister depuis deux ans au moins.
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Pour s'affilier au dispositif départemental, l'association doit se mettre en relation avec sa mairie (le correspondant P@ss92 sur la commune) afin :
- de signer une convention,
- de compléter le dossier d'affiliation (RIB).
Ensuite, le correspondant de la mairie se charge de centraliser les conventions pour les transmettre au partenaire du conseil général (Accor Services France).
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Dès réception de votre convention signée ainsi que de votre RIB, la convention et le dossier d'affiliation de votre association seront opérationnels auprès du partenaire du conseil général 92. En tant qu'association affiliée, vous recevrez le kit de remboursement, transmis par le partenaire du conseil général 92.
Les demandes de remboursement par chèque sont à transmettre avec leurs bordereaux de remise à l’adresse suivante :
Accor Services France
TAC 20 – TSA 90 200
92788 Issy-les-Moulineaux CTC Cedex 09
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Les délais de paiement seront beaucoup plus rapides pour les associations grâce aux transactions numériques : 10 jours à compter de la date de réception
(sous réserve du dossier d'affiliation complet).
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[ En savoir plus ]
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Pour les collégiens et les parents :
>> N° Vert : 0 805 160 092
Clôture des inscriptions pour les collégiens avant le 05 octobre 2008.
>> S'inscrire en ligne sur le site Jeunes |
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